Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAIRAMOUR
Numéro de dépôt :
1664433
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1999
Présentation de la marque CLAIRAMOUR
Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DESBONNETS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIRAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAIRAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRAMOUR est expirée depuis le 14 novembre 1999.
DESBONNETS PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44